- réplique du requérant
- applicant's reply
Dictionnaire juridique, politique, économique et financier. - la Maison du dictionnaire. Dicoland, Jean-Daniel Katz.. 2010.
réplique du requérant
Look at other dictionaries:
Réplique — Droit administratif: dans la procédure administrative écrite et qui se déroule sous forme d échange de mémoires, la personne publique répond à la requête introductive d instance par un mémoire en défense auquel répond le requérant par un… … Lexique de Termes Juridiques
Division sénatoriale — Sénat du Canada Canada Cet article fait partie de la série sur la politique du Canada, sous série sur la politique. Pouvoir exécutif … Wikipédia en Français
Maximin Isnard — Pour les articles homonymes, voir Isnard. Maximin Isnard Maximin Isna … Wikipédia en Français
Senat du Canada — Sénat du Canada Canada Cet article fait partie de la série sur la politique du Canada, sous série sur la politique. Pouvoir exécutif … Wikipédia en Français
Sénat canadien — Sénat du Canada Canada Cet article fait partie de la série sur la politique du Canada, sous série sur la politique. Pouvoir exécutif … Wikipédia en Français
Sénat du Canada — Senate of Canada 41e législature du Canada Type Type … Wikipédia en Français
Sénat du canada — Canada Cet article fait partie de la série sur la politique du Canada, sous série sur la politique. Pouvoir exécutif … Wikipédia en Français
Sénateur canadien — Sénat du Canada Canada Cet article fait partie de la série sur la politique du Canada, sous série sur la politique. Pouvoir exécutif … Wikipédia en Français
Affaire Battisti — Cesare Battisti (1954) Pour les articles homonymes, voir Battisti et Cesare Battisti. Cesare Battisti, né le 18 décembre 1954 à Sermoneta au sud de Rome, est un écrivain de romans noirs. Il est aussi un ancien membre d un groupe terroriste… … Wikipédia en Français
Cesare Battisti (1954) — Pour les articles homonymes, voir Battisti et Cesare Battisti. Cesare Battisti à Brasília, novembre 2009. Cesare Battisti est un ressortissant italien … Wikipédia en Français
Cesare Battisti (1954-) — Cesare Battisti (1954) Pour les articles homonymes, voir Battisti et Cesare Battisti. Cesare Battisti, né le 18 décembre 1954 à Sermoneta au sud de Rome, est un écrivain de romans noirs. Il est aussi un ancien membre d un groupe terroriste… … Wikipédia en Français
